Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341091) - 78172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN SA domicilié(e) ELYSEE 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341091) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN S.A. - 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341091) - 78172 - France - SIREN 309745891
ALPHACAN SA - ELYSEE 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2341091) - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-43
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1997-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341091 - Publication au BOPI 2007-05-11
Inscription le 24 septembre 1997 - Retrait partiel n°243228 - Publication au BOPI 1997-09-24
Inscription le 27 octobre 1997 - Retrait partiel n°244809 - Publication au BOPI 1997-10-27
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624385 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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