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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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PHONIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHONIA
ALPHACAN SA

Numéro de dépôt :
97672596
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017

Présentation de la marque PHONIA

Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2348929) - 78172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN SA domicilié(e) Elysée 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2348929) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHONIA est expirée depuis le 7 avril 2017.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN SA - 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2348929) - 78172 - France - SIREN 309745891


ALPHACAN SA - Elysée 2, 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2348929) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348929 - Publication au BOPI 2007-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624385 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.