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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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PE Anti-Contamination System (A.C.S.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PE Anti-Contamination System (A.C.S.)
ALPHACAN S.A.

Numéro de dépôt :
3258218
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
PE Anti-Contamination System (A.C.S.) de ALPHACAN

Présentation de la marque PE Anti-Contamination System (A.C.S.)

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PE Anti-Contamination System (A.C.S.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12, 18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A. A l'attention de Madame GASTALDELLO Nicole domicilié(e) 12, 18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

La marque PE Anti-Contamination System (A.C.S.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE Anti-Contamination System (A.C.S.) est expirée depuis le 17 novembre 2013.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN S.A. - 12, 18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France - SIREN 309745891


ALPHACAN S.A. A l'attention de Madame GASTALDELLO Nicole - 12, 18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Appareils de distribution d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Distribution d'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.