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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALPHACAN, SA

Numéro de dépôt :
92440191
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN domicilié(e) 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440191.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2022.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN, SA - 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France - SIREN 309745891


ALPHACAN - 51 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 78400 - CHATOU - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224038 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501275 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580374 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Appareils de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Profilés et mousse en plastique.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques.Canalisations.Fenêtres non métalliques.Marque déposée en couleurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.