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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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HYDRODISTRIBUTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYDRODISTRIBUTION
ALPHACAN S.A.

Numéro de dépôt :
92440194
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HYDRODISTRIBUTION

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRODISTRIBUTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18, avenue de la Jonchère , 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame J. de MORCOUR Société ALPHACAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN S.A. - 12/18, avenue de la Jonchère , 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France - SIREN 309745891


Madame J. de MORCOUR Société ALPHACAN - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321690 - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 2001-04-18

Raccords métalliques plus spécialement en laiton pour tubes en polyéthylène réticulé.Ensembles destinés au chauffage; aux installations sanitaires et à la distribution d'eau.Raccords en matière plastique injectés ou formés.Tuyaux en polyéthylène isolés.Tuyaux en polyéthylène réticulé pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.