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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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DIVNYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVNYLE
ALPHACAN S.A.

Numéro de dépôt :
94527973
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque DIVNYLE

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVNYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame J. de MORCOUR Société ALPHACAN - France.

La marque DIVNYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVNYLE est expirée depuis le 5 juillet 2004.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN S.A. - 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France - SIREN 309745891


Madame J. de MORCOUR Société ALPHACAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques matières plastiques à l'état brut sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes trempés et préparations chimiques pour la soudure, substances adhésives destinées à l'industrie, colles industrielles.Tubes, barres et profilés en partie ou en totalité en matière plastique, et en particulier en chlorure de polyvinyle

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.