Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALPHACAN
/
CLOISONYLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOISONYLE
ALPHACAN

Numéro de dépôt :
1449176
Date de dépôt :
10/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque CLOISONYLE

Déposée le 10 février 1988 par la société ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISONYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALPHACAN domicilié(e) ELYSEE 2, B.P. 2, 12/18 Avenue de la jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD (dossier no 2107051) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Catherine FRUCHART ALPHACAN domicilié(e) (dossier no 2107051) - France.

La marque CLOISONYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISONYLE est expirée depuis le 10 février 2008.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA , ALPHALUX


ALPHACAN - ELYSEE 2, B.P. 2, 12/18 Avenue de la jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD (dossier no 2107051) - France - SIREN 309745891


Mme Catherine FRUCHART ALPHACAN - (dossier no 2107051) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2107051 - Publication au BOPI 1998-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations d'épuration des eaux par filtres bactériens. Feuilles, plaques, baguettes, tubes, tuyaux en matière plastique, matériau de garnissage des filtres bactériens en chlorure de polyvinyle rigide.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.