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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
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ARTISAN DU BIEN ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN DU BIEN ETRE
ALPHACAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97661547
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque ARTISAN DU BIEN ETRE

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN DU BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18 avenue de la Jonchère, Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque ARTISAN DU BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN DU BIEN ETRE est expirée depuis le 31 janvier 2007.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN (Société Anonyme) - 12/18 avenue de la Jonchère, Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France - SIREN 309745891


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Fenêtres métalliques, cadre et châssis de fenêtres métalliques, arrêt de fenêtres métalliques, Fenêtres non métalliques, Garnitures de fenêtres non métalliques: tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.