Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHATELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2218922) - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN, S.A., A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN domicilié(e) ELYSEE 2 - B.P. 2 12-18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2218922) - 78170 - France.
La marque ALPHATELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN, Société Anonyme - 12-18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2218922) - 78170 - France - SIREN 309745891
ALPHACAN, S.A., A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN - ELYSEE 2 - B.P. 2 12-18 Avenue de la Jonchère,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2218922) - 78170 - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2218922 - Publication au BOPI 2002-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554071 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Tubes en matières plastiques mi-ouvrées.Gaines de protection des câbles électriques ou de télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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