Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHAPRO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 rue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2363290) - 78172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN SA domicilié(e) Elysée 2, 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2363290) - 78172 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN SA - 12-18 rue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2363290) - 78172 - France - SIREN 309745891
ALPHACAN SA - Elysée 2, 12-18 avenue de la Jonchère,78172 LA CELLE SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2363290) - 78172 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363290 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554071 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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