Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHAFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A. A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN - France.
La marque ALPHAFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN Société Anonyme - 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France - SIREN 309745891
ALPHACAN S.A. A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554071 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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