Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPHACAN PE ACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A - France.
La marque ALPHACAN PE ACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN Société Anonyme - 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France - SIREN 309745891
ALPHACAN S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Appareils de distribution d'eaux. Tuyaux flexibles non métalliques. Distribution d'eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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