Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHACAN CR16
ALPHACAN SA

Numéro de dépôt :
3360775
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
ALPHACAN CR16 de ALPHACAN

Présentation de la marque ALPHACAN CR16

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHACAN CR16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN SA domicilié(e) 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

La marque ALPHACAN CR16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHACAN CR16 est expirée depuis le 19 mai 2015.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN SA - 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France - SIREN 309745891


ALPHACAN SA - 12-18, avenue de la Jonchère, BP 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 6 avril 2011 - Changement d'adresse n°546504 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 11 juillet 2011 - Concession de licence n°554072 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11

Matériaux de construction en matières plastiques.