Déposée le 28 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALPHACAN CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) Elysée 2, 18, avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD. - France.
La marque ALPHACAN CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPHACAN (S.A.) - Elysée 2, 18, avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Tubes en matières plastiques pour installation sanitaires ou de réfrigération, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et d'assainissement.Matières plastiques mi-ouvrées. Matériaux de construction et tuyaux rigides en matières plastiques pour la construction.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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