Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHACAN B.O.
ALPHACAN S.A.

Numéro de dépôt :
96645420
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque ALPHACAN B.O.

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHACAN B.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN domicilié(e) 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BERTHOLET Florence ALPHACAN S.A. - France.

La marque ALPHACAN B.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHACAN B.O. est expirée depuis le 8 octobre 2006.

ALPHACAN a également déposé les autres marques suivantes : ARMAFLEX , CLOISONYLE , ARMOFLEX , ALPHAGRI , TEMPÉRAL , BIPEAU , "ESTHEA" , ALPHATER , PRIXIA , MASTERCLIMA


ALPHACAN S.A. - 12/18, Avenue de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France


Melle BERTHOLET Florence ALPHACAN S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Appareils de distribution d'eau.Tuyaux flexibles non métalliques.Distribution d'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.