Marque expirée - Marque en non vigueur

SOVEPLAST
ALPHACAN SOVEPLAST société anonyme

Numéro de dépôt :
1327275
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015

Présentation de la marque SOVEPLAST

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN SOVEPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVEPLAST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN SOVEPLAST domicilié(e) 52 Avenue Monseigneur Batiot,85110 CHANTONNAY (dossier no 2299576) - 85110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2299576) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVEPLAST est expirée depuis le 18 octobre 2015.


ALPHACAN SOVEPLAST société anonyme - 52 Avenue Monseigneur Batiot,85110 CHANTONNAY (dossier no 2299576) - 85110 - France


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2299576) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299576 - Publication au BOPI 2005-10-21

Renouvellement sans limitation n°2053990 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427797 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 27 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186884 - Publication au BOPI 1995-06-27

Tuyaux flexibles non métalliques et baguettes de matière plastique. Matériaux de construction en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.