Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN SOVEPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOVEPLAST »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN SOVEPLAST domicilié(e) 52 Avenue Monseigneur Batiot,85110 CHANTONNAY (dossier no 2299576) - 85110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2299576) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVEPLAST est expirée depuis le 18 octobre 2015.
ALPHACAN SOVEPLAST société anonyme - 52 Avenue Monseigneur Batiot,85110 CHANTONNAY (dossier no 2299576) - 85110 - France
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2299576) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299576 - Publication au BOPI 2005-10-21
Renouvellement sans limitation n°2053990 - Publication au BOPI 1995-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°427797 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 27 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°186884 - Publication au BOPI 1995-06-27
Tuyaux flexibles non métalliques et baguettes de matière plastique. Matériaux de construction en matière plastique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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