Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFIXE
ALPHACAN Société Anonyme ELYSEE 2

Numéro de dépôt :
1759607
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2011

Présentation de la marque REFIXE

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALPHACAN ELYSEE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REFIXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPHACAN ELYSEE 2 domicilié(e) B.P. 2 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2207970) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 745 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHACAN S.A. ELYSEE 2, A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN domicilié(e) (dossier no 2207970) - France.

La marque REFIXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFIXE est expirée depuis le 6 novembre 2011.

ALPHACAN ELYSEE 2 a également déposé les autres marques suivantes : ARMOCEL , ALPHACABLE


ALPHACAN Société Anonyme ELYSEE 2 - B.P. 2 12-18 Avenue de la JONCHERE, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2207970) - France - SIREN 309745891


ALPHACAN S.A. ELYSEE 2, A l'attention de Mme Evelyn NEGRIN - (dossier no 2207970) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2001 n°2207970 - Publication au BOPI 2001-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502371 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503339 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04

Raccords métalliques plus spécialement en laiton pour tubes et tuyaux en matériaux plastiques tels que polyéthylène réticulé.