Espace Santé de la Pévèle
Présentation de la marque Espace Santé de la Pévèle
Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par ALPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace Santé de la Pévèle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Espace Santé de la Pévèle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Santé de la Pévèle est expirée depuis le 17 février 2023.
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23