Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEL BY NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA SYSTEM domicilié(e) 127 RUE CHARLES BEAUHAIRE - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 757 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA SYSTEM domicilié(e) 127 RUE CHARLES BEAUHAIRE - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France.
La marque TEL BY NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEL BY NET est expirée depuis le 5 juillet 2021.
ALPHA SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA SYSTEM
ALPHA SYSTEM, SARL - 127 RUE CHARLES BEAUHAIRE - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 342757325
ALPHA SYSTEM - 127 RUE CHARLES BEAUHAIRE - 45140 - ST JEAN DE LA RUELLE - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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