Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte
/
RECYGOM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RECYGOM
Alpha Recyclage Franche Comte, SARL

Numéro de dépôt :
3945165
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RECYGOM de Alpha Recyclage Franche Comte

Présentation de la marque RECYGOM

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYGOM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alpha Recyclage Franche Comte domicilié(e) 22 Allées du Bois - 39100 - BREVANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 167 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alpha Recyclage Franche Comte, Sarl, Mme PECH Sylvie domicilié(e) 4 rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Alpha Recyclage Franche Comte a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA RECYCLAGE , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE , FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC , ALPHAMAT , ALPHA CARBONE , ALPHA RECYCLAGE (REGION) , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE , ALPHA RECYCLAGE , CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE


Alpha Recyclage Franche Comte, SARL - 22 Allées du Bois - 39100 - BREVANS - France - SIREN 418167953


Alpha Recyclage Franche Comte, Sarl, Mme PECH Sylvie - 4 rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602702 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.