Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHAMAT
ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE, SAS

Numéro de dépôt :
3395692
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2025
ALPHAMAT de ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque ALPHAMAT

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALPHAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 167 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE, M. BROSSON Philippe domicilié(e) 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque ALPHAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALPHAMAT arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : RECYGOM , ALPHA RECYCLAGE , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE , FRANCE RECYCLAGE CAOUTCHOUC , ALPHA CARBONE , ALPHA RECYCLAGE (REGION) , ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE , ALPHA RECYCLAGE , CIMGOM ISSU DU RECYCLAGE


ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE, SAS - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 418167953


ALPHA RECYCLAGE FRANCHE-COMTE, M. BROSSON Philippe - 4 Rue Jules Védrines, BP 94204 - 31031 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2015 n°2602756 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-19

Matériaux de construction non métalliques. Matériau issu du broyage de pneumatiques usagés se présentant sous forme de déchiquetats de pneus.