Marque enregistrée - Marque en vigueur

g-Sense
ALPHA M.O.S

Numéro de dépôt :
4603422
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
g-Sense de ALPHA M.O.S

Présentation de la marque g-Sense

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par ALPHA M.O.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « g-Sense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est ALPHA M.O.S domicilié(e) 4 rue Brindejonc des Moulinais - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque g-Sense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque g-Sense arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

ALPHA M.O.S a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA MOS , ALPHA M.O.S


ALPHA M.O.S - 4 rue Brindejonc des Moulinais - 31500 - Toulouse - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Appareils et instruments de mesure; capteurs de gaz et appareils de mesure des composés organiques volatils; logiciels à usage médical; logiciels de surveillance médicale, de gestion et d'organisation des données de patients; logiciels téléchargeables pour la surveillance médicale, la gestion et l'organisation des données de patients; logiciel embarqué pour un appareil portable de détection de l'haleine permettant de détecter le diabète et la glycémie chez des individus ;

Capteur à usage médical; appareils de détection à usage médical pour la surveillance; appareils de mesure de contrôle à usage médical; appareils de surveillance mobiles et appareils d'analyse à usage médical; système de surveillance de la glycémie; dispositifs de surveillance du taux de glucose à des fins médicales; appareils pour l'analyse de substances dans des gaz à usage médical; appareils pour l'analyse de substances à usage médical, à savoir composés organiques et biomarqueurs ; appareils analytiques à usage médical, pour analyse du souffle; appareils analytiques à usage médical, pour analyse du souffle afin d’estimer les valeurs de glycémie; appareils mobiles de surveillance et appareils d'analyse à usage médical, pour l'analyse du souffle afin d'estimer les valeurs de glycémie.