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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA LOIRE DOMAINES
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ENCLOS DU PETIT CHIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCLOS DU PETIT CHIEN
ALPHA LOIRE DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3718891
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
ENCLOS DU PETIT CHIEN de ALPHA LOIRE DOMAINES

Présentation de la marque ENCLOS DU PETIT CHIEN

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA LOIRE DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENCLOS DU PETIT CHIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA LOIRE DOMAINES domicilié(e) 230 RUE DES GROSSES PIERRES- ILOT 4 - 37400 - AMBOISE-CHARGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 999 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA LOIRE DOMAINES domicilié(e) 230 RUE DES GROSSES PIERRES- ILOT 4 - 37400 - AMBOISE-CHARGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS DU PETIT CHIEN est expirée depuis le 5 mars 2020.


ALPHA LOIRE DOMAINES, SARL - 230 RUE DES GROSSES PIERRES- ILOT 4 - 37400 - AMBOISE-CHARGE - France - SIREN 511999591


ALPHA LOIRE DOMAINES - 230 RUE DES GROSSES PIERRES- ILOT 4 - 37400 - AMBOISE-CHARGE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613100 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.