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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA HTP
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DSC 1 Décanteur sans cartouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSC 1 Décanteur sans cartouche
ALPHA HTP, SAS

Numéro de dépôt :
4208579
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2025
DSC 1 Décanteur sans cartouche de ALPHA HTP

Présentation de la marque DSC 1 Décanteur sans cartouche

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA HTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DSC 1 Décanteur sans cartouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA HTP domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 732 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA HTP, SAS domicilié(e) 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France.

La marque DSC 1 Décanteur sans cartouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSC 1 Décanteur sans cartouche arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

ALPHA HTP a également déposé les autres marques suivantes : MECACLEAN STATION DE DECALAMINAGE , DSC 1


ALPHA HTP, SAS - 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France - SIREN 418732053


ALPHA HTP, SAS - 6, CHEMIN DE LA CAROTTE, CHANGY, 21460 EPOISSES - France


Republication pour erratum - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Machines-outils. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, machines d'aspiration à usage industriel.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres.