Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA
ALPHA EDITIONS S.A., Société Anonyme
NOTUS S.A., Société Anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1441821
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1997

Présentation de la marque ALPHA

Déposée le 1 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ALPHA EDITIONS et la Société Anonyme (SA) NOTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALPHA EDITIONS domicilié(e) 2 rue Lord Byron, 75008 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) NOTUS domicilié(e) Chemin de la Falaise, villa les Charmettes, 1196 GLAND SUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA est expirée depuis le 1 septembre 1997.

ALPHA EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA FLORE , alpha , ALPHA PLUS , ALPHA JEUNESSE , ALPHA EDITIONS , ALPHA , SAVOIR PLUS , LE MONDE DES ENFANTS , ALPHA ENCYCLOPEDIE , CERCLE DES BIBLIOTHEQUES


ALPHA EDITIONS S.A., Société Anonyme - 2 rue Lord Byron, 75008 PARIS - France

NOTUS S.A., Société Anonyme de droit Suisse - Chemin de la Falaise, villa les Charmettes, 1196 GLAND SUISSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55656 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50972 - Publication au BOPI 1991-01-28

Appareils photographiques et cinématographiques, appareils de projection, appareils d'enregistrement et de reproduction du son, appareils d'enseignement et d'instruction.Article en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres;articles pour reliures, photographies, y compris diapositives, mappemondes, plans, cartes et schémas, matériel d'instruction et d'enseignement.Publicité;distribution d'imprimés, de tracts, de prospectus et d'échantillons;location de matériel d'enseignement et d'instruction;reproduction de documents;publication, abonnement et distribution de journaux, revues et livres;édition de livres et revues;location et production de films et d'enregistrements phonographiques;consultations et études;organisation de spectacles, cours et conférences;enseignement et instruction. Prêt de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.