Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA DRONE
ALPHA DRONE 66, SAS

Numéro de dépôt :
4047468
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
ALPHA DRONE de ALPHA DRONE 66

Présentation de la marque ALPHA DRONE

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA DRONE 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALPHA DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA DRONE 66 domicilié(e) 02 Rue Georges Bizet - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 181 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA DRONE 66, M. Dumazert jean domicilié(e) 02 Rue Georges Bizet - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque ALPHA DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA DRONE est expirée depuis le 15 novembre 2023.

ALPHA DRONE 66 a également déposé les autres marques suivantes : Alpha DRONE


ALPHA DRONE 66, SAS - 02 Rue Georges Bizet - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 798181731


ALPHA DRONE 66, M. Dumazert jean - 02 Rue Georges Bizet - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623702 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 23 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776299 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.