Déposée le 24 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA D.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASSE-AMPOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPHA D.S domicilié(e) Siège Social: 41 Rue Paradis - C.A. Egéria, 13001 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 851 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHA D.S - France.
La marque CASSE-AMPOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSE-AMPOULE est expirée depuis le 24 août 2005.
ALPHA D.S S.A.R.L. - Siège Social: 41 Rue Paradis - C.A. Egéria, 13001 MARSEILLE - France - SIREN 397851452
ALPHA D.S - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320746 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiénique ; substance diététique à usage médicale, aliments pour bébé : emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreinte dentaires ; désinfectant produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Papier, cartons, produits de l'imprimerie articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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