Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPHACAD
ALPHA-CIM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3688012
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2029
ALPHACAD de ALPHA-CIM

Présentation de la marque ALPHACAD

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA-CIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHACAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPHA-CIM domicilié(e) 8-10 RUE DU BOIS SAUVAGE, PARC GUILLAUME - 91055 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 859 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ALPHACAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALPHACAD arrivera à expiration en date du 30 octobre 2029.

ALPHA-CIM a également déposé les autres marques suivantes : SISTER PROF , SISTER COM , APIAD , ALPHA CIM , SISTER PACK , SISTER DOC , SISTER STAFF


ALPHA-CIM SAS, Société par actions simplifiée - 8-10 RUE DU BOIS SAUVAGE, PARC GUILLAUME - 91055 - EVRY CEDEX - France - SIREN 494859085


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729511 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.