Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTAR
ALPHA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'Assurances Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances
ALPHA ASSURANCES VIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95594130
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque NOVASTAR

Déposée le 23 octobre 1995 par la société ALPHA ASSURANCES VIE MUTUELLE et la Société Anonyme (SA) ALPHA ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Les déposants sont la société ALPHA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 100/101 Terrasse Boieldieu, 92042 PARIS LA DEFENSE - France et la Société Anonyme (SA) ALPHA ASSURANCES VIE domicilié(e) 100/101 Terrasse Boieldieu, 92042 PARIS LA DEFENSE-RCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXA ASSURANCES Laurence TRAGIT GOSSOT - France.

La marque NOVASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTAR est expirée depuis le 23 octobre 2005.

ALPHA ASSURANCES VIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSUROUTE , ACTEAL , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , CORDIA , PIERRE INDEX , EXPANSION SANTE , F.A.R FONDS DE PENSION ASSOCIATIF POUR LA RETRAITE


ALPHA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'Assurances Mutuelle, Entreprise régie par le Code des Assurances - 100/101 Terrasse Boieldieu, 92042 PARIS LA DEFENSE - France

ALPHA ASSURANCES VIE, Société Anonyme - 100/101 Terrasse Boieldieu, 92042 PARIS LA DEFENSE-RCS - France


AXA ASSURANCES Laurence TRAGIT GOSSOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Contrats d'assurances de personnes ; contrats d'assurance sur la vie ; assurances épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation ; fonds communs de placement ; gérance de valeurs mobilières ; régime de prévoyance ; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises