Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAM
Numéro de dépôt :
1743256
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/12/1997
Présentation de la marque SAM
Déposée le 21 décembre 1987 par l'association loi 1901 ALPEXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 21 décembre 1997.
ALPEXPO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07