Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE
ALPESTRAITEUR entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3373533
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
GTC GAP
Date d'expiration :
26/07/2015
ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE de ALPESTRAITEUR

Présentation de la marque ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE

Déposée le 26 juillet 2005 par ALPESTRAITEURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC GAP), la marque française « ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est ALPESTRAITEURTODO domicilié(e) RN 85,05500 LA FARE EN CHAMPSAUR - 05500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 942 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CONSEIL Benoit domicilié(e) RN 85,05500 LA FARE EN CHAMPSAUR - 05500 - France.

La marque ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES TRAITEUR VOTRE CUISTO A DOMICILE est expirée depuis le 26 juillet 2015.


ALPESTRAITEUR entreprise individuelle - RN 85,05500 LA FARE EN CHAMPSAUR - 05500 - France - SIREN 388942880


M CONSEIL Benoit - RN 85,05500 LA FARE EN CHAMPSAUR - 05500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

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