Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASCABEL
Numéro de dépôt :
1664719
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2000
Présentation de la marque CASCABEL
Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALPESCA (société argentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASCABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCABEL est expirée depuis le 21 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44