Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIR CARD
ALPES TROPHEES SA

Numéro de dépôt :
93462613
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque SOUVENIR CARD

Déposée le 1 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ALPES TROPHEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVENIR CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPES TROPHEES domicilié(e) 2 AVENUE DES CARRES, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 388 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND DECARRE ALPES TROPHEES SA - France.

La marque SOUVENIR CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIR CARD est expirée depuis le 1 avril 2003.

ALPES TROPHEES a également déposé les autres marques suivantes : GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES , France Souvenirs , MP LA MONNAIE DU PATRIMOINE , SGD SOUVENIRS - GRAVURES - DIFFUSION , Le Dahu , LE FIER , BLADES , SG DESIGN Création SGDesign ...


ALPES TROPHEES SA - 2 AVENUE DES CARRES, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 314388604


ROLAND DECARRE ALPES TROPHEES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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