Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES
ALPES TROPHEES, SAS

Numéro de dépôt :
4010205
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES de ALPES TROPHEES

Présentation de la marque GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES TROPHEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES TROPHEES domicilié(e) 256 ROUTE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 388 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES TROPHEES, M. PASCAL PAPIN domicilié(e) 256 ROUTE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France.

La marque GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES est expirée depuis le 6 juin 2023.

ALPES TROPHEES a également déposé les autres marques suivantes : France Souvenirs , MP LA MONNAIE DU PATRIMOINE , SGD SOUVENIRS - GRAVURES - DIFFUSION , Le Dahu , LE FIER , SOUVENIR CARD , BLADES , SG DESIGN Création SGDesign ...


ALPES TROPHEES, SAS - 256 ROUTE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France - SIREN 314388604


ALPES TROPHEES, M. PASCAL PAPIN - 256 ROUTE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Jeux, jouets.