Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES TROPHEES
/
France Souvenirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Souvenirs
ALPES TROPHEES SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4265209
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
France Souvenirs de ALPES TROPHEES

Présentation de la marque France Souvenirs

Déposée le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES TROPHEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Souvenirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES TROPHEES domicilié(e) 256 RUE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 388 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES TROPHEES, SAS, M. PAPIN PASCAL domicilié(e) 256 RUE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France.

La marque France Souvenirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Souvenirs arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

ALPES TROPHEES a également déposé les autres marques suivantes : GAUSAPA LES PELUCHES AUTHENTIQUES , MP LA MONNAIE DU PATRIMOINE , SGD SOUVENIRS - GRAVURES - DIFFUSION , Le Dahu , LE FIER , SOUVENIR CARD , BLADES , SG DESIGN Création SGDesign ...


ALPES TROPHEES SAS, SAS - 256 RUE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France - SIREN 314388604


ALPES TROPHEES, SAS, M. PAPIN PASCAL - 256 RUE DES BAUCHES - 74330 - SILLINGY - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694053 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; costumes de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; jouets ; attirail de pêche ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; raquettes à neige ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.