Déposée par voie électronique le 5 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) alpes techniques industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATI SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) alpes techniques industries domicilié(e) 73 RUE DES JAVAUX - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 896 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alpes techniques industries, M. JOSE RODRIGUES domicilié(e) 73 RUE DES JAVAUX - 38320 - EYBENS - France.
La marque ATI SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATI SPORT arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.
alpes techniques industries, SARL - 73 RUE DES JAVAUX - 38320 - EYBENS - France - SIREN 523896504
alpes techniques industries, M. JOSE RODRIGUES - 73 RUE DES JAVAUX - 38320 - EYBENS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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