Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ventil'R
ALPES SOLAIRE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3761448
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
Ventil\'R de ALPES SOLAIRE DISTRIBUTION

Présentation de la marque Ventil'R

Déposée le 23 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES SOLAIRE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ventil'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES SOLAIRE DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. de la Plaine - 38560 - CHAMP-SUR-DRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 958 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT Franck domicilié(e) 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque Ventil'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ventil'R est expirée depuis le 23 août 2020.


ALPES SOLAIRE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - Z.A. de la Plaine - 38560 - CHAMP-SUR-DRAC - France - SIREN 521958363


ROBERT Franck - 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Matériaux de construction métalliques, en particulier profils, tubes, plaques, tôles et profils d'égouttage et quincaillerie métallique ; tous les articles précités métalliques, également en combinaison avec du verre, du bois ou des matières plastiques, compris dans la classe 6. ;

Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires, leurs parties, panneaux photovoltaïques solaires, cellules photovoltaïques solaires, panneaux solaires non photovoltaïques. ;

Services d'installation de systèmes électriques fonctionnant à l'énergie solaire.