Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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ALPES QUAD PASSION, SARL

Numéro de dépôt :
4119798
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
esprit-ktm.com espritktm.com esprit-ktm.fr espritktm.fr de ALPES QUAD PASSION

Présentation de la marque esprit-ktm.com espritktm.com esprit-ktm.fr espritktm.fr

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES QUAD PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « esprit-ktm.com espritktm.com esprit-ktm.fr espritktm.fr »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES QUAD PASSION domicilié(e) 47 Avenue E Dider - 05000 - gap - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 215 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES QUAD PASSION, M. Jerome Escallier domicilié(e) 47 Avenue E Dider - 05000 - gap - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 25


ALPES QUAD PASSION, SARL - 47 Avenue E Dider - 05000 - gap - France - SIREN 508215357


ALPES QUAD PASSION, M. Jerome Escallier - 47 Avenue E Dider - 05000 - gap - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674353 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Lubrifiants ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.