Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPES PROVENCE AGNEAUX
/
ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON
ALPES PROVENCE AGNEAUX - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93453496
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ALPES PROVENCE AGNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPES PROVENCE AGNEAUX domicilié(e) ZAC Plan de Roman, 04200 SISTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 850 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats F. CHEVALLIER - P. LECOYER - C. GUY - France.

La marque ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES-PROVENCE-AGNEAUX SISTERON est expirée depuis le 27 janvier 2003.

ALPES PROVENCE AGNEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIBUÉ PAR S.A. ALPES-PROVENCE AGNEAUXALLÉES DES ROMARINS – 04200 SISTERON


ALPES PROVENCE AGNEAUX - Société Anonyme - ZAC Plan de Roman, 04200 SISTERON - France - SIREN 385850128


Cabinet d'Avocats F. CHEVALLIER - P. LECOYER - C. GUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

- Viandes - Extraits de viande - Produits Agricoles - Animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.