Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T TEDIT
Numéro de dépôt :
1742264
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001
Présentation de la marque T TEDIT
Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ALPES PHOTOCOMPOSITION PHOTOGRAVURE - A.P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T TEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T TEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742264.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TEDIT est expirée depuis le 9 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04