Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES PATRIMOINE
ALPES PATRIMOINE HORIZON

Numéro de dépôt :
4039250
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
ALPES PATRIMOINE de ALPES PATRIMOINE HORIZON

Présentation de la marque ALPES PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par ALPES PATRIMOINE HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est ALPES PATRIMOINE HORIZON domicilié(e) 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES PATRIMOINE HORIZON, Madame Dantic domicilié(e) 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque ALPES PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES PATRIMOINE est expirée depuis le 11 octobre 2023.

ALPES PATRIMOINE HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : MESCONSEILLERS.FR


ALPES PATRIMOINE HORIZON - 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France


ALPES PATRIMOINE HORIZON, Madame Dantic - 3 rue des Pins - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726828 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations financières (assurances, banques, ) ;

Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.