Déposée le 23 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ORTHOPEDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVOIES ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ORTHOPEDIE domicilié(e) 6 rue des Terrasses,74960 CRAN GEVRIER (dossier no 2246663) - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 701 858 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel COURBON Avocat domicilié(e) 6 rue Léon Rey Grange,74960 MEYTHET (dossier no 2246663) - 74960 - France.
La marque SAVOIES ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIES ORTHOPEDIE est expirée depuis le 22 juillet 2013.
ALPES ORTHOPEDIE a également déposé les autres marques suivantes : AO , S , ALPES ORTHOPEDIE
SARL ALPES ORTHOPEDIE, SARL - 6 rue des Terrasses,74960 CRAN GEVRIER (dossier no 2246663) - 74960 - France - SIREN 378701858
Maître Daniel COURBON Avocat - 6 rue Léon Rey Grange,74960 MEYTHET (dossier no 2246663) - 74960 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167789 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 19 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186439 - Publication au BOPI 1995-06-19
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2246663 - Publication au BOPI 2003-07-22
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Matériel pour pansements, emplâtres, produits hygiéniques Appareils et instruments médicaux membres artificiels, articles orthopédiques prothèse, orthèse Soins et services médicaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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