Déposée le 4 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ORTHOPEDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ORTHOPEDIE domicilié(e) 6 rue des Terrasses,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 701 858 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel COURBON AVOCAT domicilié(e) 6 rue Léon Rey Grange,74960 MEYTHET - 74960 - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ALPES ORTHOPEDIE - 6 rue des Terrasses,74960 CRAN GEVRIER - 74960 - France - SIREN 378701858
Daniel COURBON AVOCAT - 6 rue Léon Rey Grange,74960 MEYTHET - 74960 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Matériel pour pansements emplâtres, produits hygiéniques pour l'orthopédie. Appareils et instruments médicaux membres artificiels, articles orthopédiques, prothèses, orthèses. Soins et services médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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