Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPES INSTRUMENTS
ALPES INSTRUMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4192916
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/06/2025
ALPES INSTRUMENTS de ALPES INSTRUMENTS

Présentation de la marque ALPES INSTRUMENTS

Déposée le 29 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALPES INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES INSTRUMENTS domicilié(e) 8 Chemin des Prêles - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 881 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Losser, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) AIR LIQUIDE, 75 quai d'Orsay - 75321 - PARIS cedex 07 - France.

La marque ALPES INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES INSTRUMENTS arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

ALPES INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ALPES INSTRUMENTS


ALPES INSTRUMENTS, Société par Actions Simplifiée - 8 Chemin des Prêles - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 333881282


Monsieur Julien Losser, Département Propriété Intellectuelle - AIR LIQUIDE, 75 quai d'Orsay - 75321 - PARIS cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Réservoirs, conteneurs et réceptacles en métal pour la fabrication, le stockage et le transport de produits chimiques et gaz sous pression ou sous forme liquide ; bouteilles métalliques de gaz ; palettes pour bouteilles de gaz, à savoir palettes de manutention métalliques pour bouteilles de gaz, palettes de transport métalliques pour bouteilles de gaz et palettes (plateaux) de chargement métalliques pour bouteilles de gaz ; valves en métaux communs ; bouteille métallique de gaz équipée d'un chapeau détendeur ; réservoirs métalliques à fluides cryogéniques, notamment pour fusées et véhicules de transport spatial ; produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir robinets raccords ; métaux d'apport pour le soudage, fils et baguettes métalliques pour le soudage, la métallisation, le brasage et la soudure ; quincaillerie métallique ; tuyaux et récipients métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; minerais ; chapeau et robinets détendeurs métalliques.

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à imprimer ; machines, appareils et dispositifs mécaniques, également comme outillages, ainsi que leurs parties, pour l'usinage des matériaux (machines) ; équipements laser en tant que machines-outils ; installations d'usinage des matériaux (centres) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'ébarbage ; machines, appareils et dispositifs mécaniques pour la production, le stockage, la compression, la décomposition, la régulation, le conditionnement et le transport des produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse (machines) ; machines de production sur site de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz ; machines et appareils pour la séparation des gaz ; appareils de concentration des gaz ; installations de broyage cryogénique (machines) ; compresseurs (machines) ; appareils de pressurisation (machines) ; machines à détente ; turbo-détendeurs et détendeurs (machines ou éléments de machines) ; pompes (machines) ; pompes à vide ; pompes à gaz liquéfié ; vannes [parties de machines] ; vannes de fermeture/d'arrêt et collecteurs pour courants de liquides de traitement (machines) ; condenseurs (notamment pour l'air) (machines) ; régénérateurs (notamment pour les solvants) (machines) ; générateurs de puissance mécanique ; séparateurs mécaniques ; appareils/machines mécaniques pour la séparation de l'air ; appareils/machines pour la séparation de gaz techniques et de mélanges gazeux, des gaz de raffinerie, du gaz naturel et des gaz de l'air ; vannes et armatures (machines et éléments de machines) pour le gaz, en tant qu'éléments d'appareils d'alimentation en gaz (également non métalliques) ; tamis et filtres (éléments de machines) pour le gaz liquéfié ou non ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; installations pneumatiques de transport par tubes ; machines et appareils de soudage et de coupage à gaz, chalumeau à gaz pour le soudage et le coupage, régulateurs de pression pour les machines à souder et à couper ; machines et machines-outils à savoir positionneurs et vireurs, bancs de soudage et d'oxycoupage ; machines à souder électriques ; postes mécaniques de soudage ; équipement laser en tant que machines de coupage et de soudage, aussi pour l'usinage des matériaux ; machines d'oxycoupage et machines de guidage destinées à des procédés de découpage et d'assemblage ; appareils et dispositifs mécaniques pour usinage par soudure ou oxycoupage (machines) ; machines à souder par résistance ; robots (machines) ; robots industriels ; robots pour machines-outils ; robot de télé échographie ; mains robotisées ; machines de gonflage de combinaisons antigravitationnelles ; appareils de découpage au plasma ; dispositifs de serrage pour pièces d'usinage ; machines et appareils destinés à la fabrication d'électrodes de soudage ; dispositifs de sécurité contre le retour de flamme pour le soudage et le coupage, en particulier clapet anti-retour ; générateurs électriques, notamment à pile à combustible ; systèmes d'entraînement hydrauliques et électriques pour machines (mécanismes) ; engrenages hydrauliques et éléments de machines hydrauliques ; machines et équipements mécaniques pour installations de l'industrie chimique, pétrochimique et oléochimique, de l'industrie des polymères et des fibres chimiques et de l'industrie de transformation des matières plastiques ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; équipement de traitement du gaz, notamment cartouche pour abattement de gaz toxiques, corrosifs et/ou inflammables (parties de machines) ; appareils de distribution de fluides ; appareils de compression ; appareils et instruments de coupage et de soudage à l'arc électrique, poste de soudure électrique, électrodes pour la soudure ; chalumeaux pour la découpe et la soudure électriques à l'arc ; appareils et instruments de coupage et/ou de soudage à l'arc électrique, y compris torches ; appareils de soudage au plasma, y compris torches ; postes de soudage à l'arc sous flux avec chalumeaux et becs ; appareils électriques de coupage ; distributeurs automatiques de ballons gonflés à l'hélium ; appareils à aspirer ; chalumeaux ; appareils permettant la détente de gaz comprimés ou liquéfiés ; liquéfacteurs ; générateurs de gaz ; installations pour le contrôle, le maintien et la régulation d'atmosphère d'inertage ; systèmes d'inertage de gaz de réservoirs d'hélicoptères (machines) ; installations et générateurs d'atmosphères pour le traitement de surfaces ; infrastructures et appareils pour la création et la production de pression sous vide ; propulseurs de machines ; propulseurs d'hélices associés ; régulateurs de propulseurs ; actionneurs hydrauliques ; actionneurs de vannes ; manipulateurs industriels.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques, de mesure et de contrôle pour la fourniture et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; dispositif d'analyse d'air et de gaz (appareils) ; machines, appareils et dispositifs mécaniques de mesure des gaz et mélanges de gaz (appareils) ; régulateurs, débitmètres, contrôleurs de niveau liquide pour le remplissage, le stockage et la distribution de gaz sous forme comprimée et liquéfiée ; appareils de dosage pour gaz liquéfié ; indicateurs de pression ; appareils et instruments de détection des gaz ; indicateurs d'ionisation ; indicateurs de vide ; spectromètres ; manomètres ; dispositifs d'accélération des ions y compris dispositifs de revêtement des substrats (appareils) ; appareils d'analyse et de dépistage de fuites ; chromatographes à phase gazeuse ; appareils de mesure d'ozone ; analyseurs spectraux de gaz ; régulateurs de pression ; appareils de chimie avec utilisation de gaz pour des travaux d'inertage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; équipement d'alimentation électrique pour postes de soudage à l'arc électrique et fils-électrodes fourrés ; dispositifs de mesure et de surveillance des techniques de soudage et de découpage ; commandes de courant de soudage à thyristors ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; transformateurs, batteries électriques ; piles à combustible et leurs parties constitutives, anode, cathode, membranes pour la séparation électrochimique et plaque collectrice de courant électrique ; appareils de chimie pour la liquéfaction et la gazéification, notamment de charbon ou de biomasse ; de chimie pour la production de produits pharmaceutiques ; capteurs et détecteurs ; équipement et vêtements de sécurité et de protection, notamment masques de soudeurs, lunettes protectrices ou de sécurité, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gants pour la protection contre les accidents ; combinaisons antigravitationnelles ; scaphandres autonomes, appareils de respiration pour plongée sous-marine, détendeur de gaz pour appareils de plongée sous-marine, téléphones sous-marins, appareils de détection de localisation, lunettes de plongée et de natation ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; masques et appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; logiciels ; supports de données pour la lecture automatisée et logiciels correspondants ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; postes de programmation composés de calculateurs et de supports d'informations ; simulateurs ; simulateur d'altitude autonome ; simulateur de respiration ; bancs d'essai [appareils de contrôle] ; appareils et instruments électrotechniques et électroniques de surveillance des processus et de commande des processus, de saisie des données, de traitement des données et de sortie des données ; transducteurs ; débitmètres, manomètres ; machines et appareils pour le contrôle des produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; manodétendeurs ; équipements pour le contrôle, le maintien et la régulation d'atmosphères d'inertage ; appareil destiné à réguler la pression de vide dans les chambres d'hôpitaux ; sondes ultra-sons robotisées ; systèmes de tests de disjoncteurs (appareils) ; disjoncteurs.

Appareils pour allumer, éclairer, chauffer, brûler, cuire, sécher, la production de vapeur, ventiler, refroidir et réfrigérer ; brûleurs, notamment brûleurs pour fours industriels ; infrastructures, installations et appareils pour la production, liquéfaction, séparation, le séchage, la purification, la capture et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse (appareils) ; générateurs de gaz et mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeuse ; appareils pour le rafraîchissement, traitement, la purification et l'élimination de matière solide, liquide ou gazeuse ; séparateurs d'air ; concentrateurs et régulateurs d'oxygène, notamment embarqués dans les avions ; soupapes régulatrices dans les réservoirs ; appareils de compression ; appareils électriques à savoir lampes étanches et parties constitutives ; systèmes cryogéniques (appareils), machines à cryogénisation, appareils pour la cryogénisation en transit, équipements de dé-zingage cryogénique (appareils) ; appareils de réfrigération utilisant des gaz ou mélanges de gaz comme source de froid ; équipements et installations pour le traitement des eaux usées et des boues ; membranes pour la séparation des produits chimiques et des gaz ; soupapes de régulation et de non-retour métalliques en tant que parties d'installations à gaz et cryogéniques ; manodétendeurs en tant que parties d'installations à gaz et cryogéniques ; valve régulatrice de fourniture de gaz (partie d'appareil de fourniture de gaz) ; cryostats.

Construction ; construction, installation et maintenance d'installations de production, distribution et d'épuration de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; installation, entretien et réparation d'usines chimiques, de séparateurs de gaz, générateurs de gaz, d'appareils pour la manipulation des gaz, d'appareils cryogéniques, d'appareils pour la transformation et la conservation des aliments, d'appareils pour l'analyse du gaz ; installation et maintenance d'équipements de soudage et de coupage ; services d'installations et de maintenance d'unités de traitement thermique ; services de maintenance, entretien et réparation des piles à combustible et leurs composants ; services de maintenance, entretien et réparation d'installations cryogéniques ; services d'entretien et de maintenance des compteurs de fluides d'un réseau de fourniture de gaz médicaux en milieu hospitalier ; services de stérilisation et de désinfection de matériels et instruments notamment médicaux et chirurgicaux ; entretien, réparation et installation d'appareils et d'instruments de mesure, de calibrage, de contrôle, d'analyse et d'étalonnage ; forage ; supervision (direction) de travaux de construction.

Conseil, expertises techniques et spécialisées, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, informatiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'ingénierie ; établissement de plans pour l'application des gaz dans les domaines technique et scientifique ; conception de procédés industriels et de prestations d'ingénieur pour le compte de tiers ; conception, développement technique et étude de projets de construction et conception d'installations industrielles et de machines ; conseils en matière de protection de l'environnement ; services d'analyses chimiques ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés pour des tiers ; études de projets techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.