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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION
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PIERRE CLOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIERRE CLOT
ALPES FRAIS PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4202053
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
PIERRE CLOT de ALPES FRAIS PRODUCTION

Présentation de la marque PIERRE CLOT

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE CLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES FRAIS PRODUCTION domicilié(e) Centr'Alp, 436, rue Emile Romanet - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 341 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PIERRE CLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CLOT arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

ALPES FRAIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C' Pierre Clot , PIERRE CLOT MON TRAITEUR , MON TRAITEUR PIERRE CLOT , à goût sûr! , , (Marque figurative) , Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT , COEUR DE PIZZA , (Marque figurative)


ALPES FRAIS PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - Centr'Alp, 436, rue Emile Romanet - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 339341646


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille ou gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pâtisseries salées, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces tomates pour pizzas ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, quiches, tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes alimentaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; restaurants en libre-service.