Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT
ALPES FRAIS PRODUCTION S.A.

Numéro de dépôt :
3189653
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
18/10/2012
Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT de ALPES FRAIS PRODUCTION

Présentation de la marque Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALPES FRAIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPES FRAIS PRODUCTION domicilié(e) Z.I. Centr'Alp , 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. domicilié(e) Z.I. Centr'Alp , 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France.

La marque Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT est expirée depuis le 18 octobre 2012.

ALPES FRAIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C' Pierre Clot , PIERRE CLOT MON TRAITEUR , MON TRAITEUR PIERRE CLOT , à goût sûr! , , (Marque figurative) , COEUR DE PIZZA , (Marque figurative) , PIZZA CLOT


ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. - Z.I. Centr'Alp , 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France


ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. - Z.I. Centr'Alp , 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande ou de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (salée ou sucrée) et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentaires) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.