Marque expirée - Marque en non vigueur

Alpes ECO ENERGIES
ALPES ECO ENERGIES SARL au capital de 10.000 Euros

Numéro de dépôt :
3598646
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
Alpes ECO ENERGIES de ALPES ECO ENERGIES au capital de 10.000 Euros

Présentation de la marque Alpes ECO ENERGIES

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ECO ENERGIES au capital de 10.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alpes ECO ENERGIES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES ECO ENERGIES au capital de 10.000 Euros domicilié(e) 180 Rue du Genevois, Parc Activités Cote Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 878 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MASSON Avocat domicilié(e) 13 place Hôtel de Ville,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpes ECO ENERGIES est expirée depuis le 1 octobre 2018.


ALPES ECO ENERGIES SARL au capital de 10.000 Euros - 180 Rue du Genevois, Parc Activités Cote Rousse,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 504878760


Christiane MASSON Avocat - 13 place Hôtel de Ville,73000 CHAMBÉRY - 73000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-45

Republication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

– appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

– appareils d'éclairage, chauffage production vapeur. – appareils ou installations de climatisation et de chauffage.– appareils et machines pour la purification de l'eau et de l'air.

– information en matière de construction, travaux, plâterie, plomberie, couvertures de toit, services d'étanchéité.– maintenance dans les domaines de l'énergie renouvelable (solaire, thermique, photovoltaïque, géothermie…).