Marque expirée - Marque en non vigueur

Soletti
ALPES DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3713959
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
Soletti de ALPES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Soletti

Déposée le 17 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soletti »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 826 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soletti est expirée depuis le 17 février 2020.

ALPES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KUBU , Retour sur info , FORME ET CONFORT , TÜB , Villa Florence , MEUBLEZ VOUS MOINS CHER , Saneo , ZAGO STORE , mooviin , BUROTIX


ALPES DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 10 avenue du Trélod - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 487826125


GASQUET Denis, Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; armoires ; bureaux (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises longues ; lits ; meubles d'appoint ; meubles télé ; sofas ; tables ; tabourets.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; plaids.

Services de vente au détail en magasins et services de vente en ligne sur Internet, des produits suivants : meubles, commodes, coussins, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), armoires, bureaux (meubles), canapés, chaises (sièges), chaises longues, lits, meubles d'appoint, meubles télé, sofas, tables, tabourets, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), housses pour coussins, plaids.