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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES DEVELOPPEMENT
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M'Gap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'Gap
ALPES DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4122104
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2024
M\'Gap de ALPES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque M'Gap

Déposée le 9 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M'Gap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 40 quai Rambaud - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 979 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES DEVELOPPEMENT, Mme BERNARD Eldrine domicilié(e) 40 quai Rambaud - 69002 - LYON - France.

La marque M'Gap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'Gap est expirée depuis le 9 septembre 2024.

ALPES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KUBU , Retour sur info , FORME ET CONFORT , TÜB , Villa Florence , MEUBLEZ VOUS MOINS CHER , Soletti , Saneo , ZAGO STORE , mooviin


ALPES DEVELOPPEMENT, SARL - 40 quai Rambaud - 69002 - LYON - France - SIREN 452979610


ALPES DEVELOPPEMENT, Mme BERNARD Eldrine - 40 quai Rambaud - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651663 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651662 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

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