Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par ALPES DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le bonheur partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-15 du 13 avril 2018.
Le déposant est ALPES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 10 avenue du Trélod - 74150 - Rumilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque Le bonheur partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALPES DEVELOPPEMENT - 10 avenue du Trélod - 74150 - Rumilly - France
CABINET GASQUET, Madame Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes à clefs en matière plastique ; bonnetières ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; poufs ; chaises [sièges] ; chaises longues ; coffres à jouets ; comptoirs [tables] ; dessertes ; lits ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; pièces d'ameublement ; meubles d'appoint ; meubles télé ; meubles de rangement ; miroirs [glaces] ; sofas ; tables ; tables basses ; tables de chevet ; tabourets ; tiroirs ; tringles de rideaux ; vitrines [meubles] ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins ; draps ; tentures murales en matières textiles ; nappes (non en papier) ; plaids ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ;
Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers des produits et services permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; services de publicité et de marketing, notamment promotion des produits et services des tiers ; services de vente au détail et en gros, en magasins et en ligne sur internet, des produits et services suivants : meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles ; armoires ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes à clefs ; bonnetières ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; buffets ; bureaux [meubles] ; canapés ; poufs ; chaises [sièges] ; chaises longues ; coffres à jouets ; comptoirs [tables] ; dessertes ; lits ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; pièces d'ameublement ; meubles d'appoint ; meubles télé ; meubles de rangement ; miroirs [glaces] ; sofas ; tables ; tables basses ; tables de chevet ; tabourets ; tiroirs ; tringles de rideaux ; vitrines [meubles] ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de table ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins ; draps ; tentures murales en matières textiles ; ,nappes (non en papier) ; plaids ; rideaux en matières textiles ou plastiques ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de réservation de terrains de campings ; services de réservation de lieux de restauration ; services de réservation d'hôtellerie ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de réservation de terrains de campings ; services de réservation de lieux de restauration ; services de réservation d'hôtellerie.
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